M1 ECO : Droit des contrats

Arnold CHASSAGNON

Cours de Droit des contrats

M1 - ECO - Université de Tours

Arnold Chassagnon

Ce cours présente l'analyse économique du droit.

L'analyse économique du droit est un mouvement très influent. Certaines décisions de justice font référence à des concepts empruntés à la science économique ou citent des articles liés à ce courant.
Le cours cherche à expliquer les phénomènes juridiques grâce aux méthodes et concepts de la science économique.

L'analyse économique positive du droit utilise les outils de l'analyse économique pour décrire et prédire les effets des règles de droit sur les comportements des agents.

L'analyse économique normative du droit franchit un seuil méthodologique en produisant des recommandations de politiques publiques sur la base de comparaison et de calcul d'efficience.

PLAN DU COURS :

1 - Les contrats : leur origine et leur type. [pdf]

2 - Les contrats : leur formation. [pdf]

3 - Les contrats : leurs effets [pdf]

4 - Jeux et contrats. [pdf]

5 - Rationalité bayesienne. [pdf]

6 - Théorie de l'alea moral. [pdf]

7 - Alea moral, contrats de dette, contrats d'assurance, contrats de travail, cas des marchés publics [pdf]

8 - Alea moral&Le rôle de l'institution judiciaire, Conciliation ou engagement d'une procédure : l'importance du calendrier. [pdf]

BIBLIOGRAPHIE :

François Terré, Philippe Simler, Yves Lequette, Droit civil. Les obligations. Dalloz.

Jean-Jacques Laffont, David Martimort, The Theory of Incentives: The Principal-Agent Model, Princeton University Press, 2001, Economica.

Bernard Salanié, Théorie des contrats, Economica.

I. Macho-Stadler and D. Pérez-Castrillo,, An Introduction to the Economics of Information: Incentives and Contracts, Oxford University Press

CALENDRIER :

Hiver 2012

* page modifiée le 7 Janvier 2012